Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR
/
POMMIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMIA
MELFOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1359024
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2026

Présentation de la marque POMMIA

Déposée le 12 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELFOR domicilié(e) 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque POMMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMMIA arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

MELFOR a également déposé les autres marques suivantes : VINOR , CITRONA , CITRONA , SAAS , MELDORA , MELDORA , VINOR , CITROMEL , CITROSAAS , MIELEX


MELFOR, Société par Actions Simplifiée - 36 rue de l'Ill - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 322612250


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2063184 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311492 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 8 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150150 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150366 - Publication au BOPI 1992-10-12

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528350 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2016 n°2617651 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-06

Vinaigres et condiments pour l'alimentation humaine et/ou animale, produits de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.